POLITIQUE DU CPAB

1.   LES MEMBRES DU CPAB

Les membres du CPAB sont composés de patineurs, d’entraîneurs et de bénévoles faisant partie du conseil d’administration.

1.1 Critères d’admissibilité pour être un membre du CPAB

a) Seuls les résidents de la ville de Brossard peuvent être membres du CPAB en tant que patineur et bénévole au sein du conseil d’administration. Le conseil d’administration du CPAB se réserve le droit de demander une preuve de résidence pour tout patineur qui désire patiner sur les glaces du CPAB et ce, en tout temps durant la saison.

b) Les patineurs doivent posséder une carte BCITI de la ville de Brossard et elle doit être valide au début de la saison Automne-Hiver.

c) L’âge minimum requis pour un nouveau patineur au CPAB est de 3 ans au 30 septembre de la saison en cours et l’âge maximum est de 17 ans au 30 septembre de la saison en cours.

d) Un patineur récréatif, qui est actif au sein du CPAB sur les blocs privés à la saison précédente, s’il est en règle avec les critères d’admissibilité a) et b) des présentes, pourra s’inscrire sur les glaces du CPAB, s’il est âgé de moins de 25 ans au 30 septembre de la saison en cours.

e) Un patineur compétitif, s’il est en règle avec les critères d’admissibilité a) et b) des présentes, pourra s’inscrire sur les glaces du CPAB, sans limite d’âge en autant qu’il soit éligible dans une catégorie compétitive établie par Patinage Québec.

f) Les entraîneurs dûment accrédités par la responsable des entraîneurs du conseil d’administration seront considérés comme un membre du CPAB.

2.   INSCRIPTIONS

2.1 Éligibilité

a) Pour la session d’Automne-Hiver, tous les patineurs qui répondant aux critères d’admissibilité, pourront s’inscrire sur les blocs proposés à l’horaire Automne-Hiver du CPAB.

b) Les nouveaux patineurs sont admissibles uniquement lors de la saison Automne-Hiver.

c) Pour la session de Printemps, seuls les patineurs qui étaient inscrits à la saison Automne-hiver précédente et qui rencontrent toujours les critères d’admissibilité, pourront s’inscrire sur les blocs proposés à l’horaire de printemps du CPAB.

d) Pour la session d’été, seuls les patineurs qui étaient inscrits à la saison Automne-hiver précédente et qui rencontrent toujours les critères d’admissibilité, pourront s’inscrire sur les blocs proposés à l’horaire d’été du CPAB.

e) Le patineur qui devient non-résident de Brossard entre le jour de l’action de grâce et la fin de la session d’été pourra rester actif au sein du club mais ne pourra pas s’inscrire avec le CPAB lors de la saison Automne-Hiver suivante.

f) Tout patineur qui doit un solde au CPAB, ne pourra pas :

i.    Avoir accès à la patinoire;
ii.   S’inscrire à un test ou une compétition via le club;
iii.  Recevoir un écusson;
iv.  S’inscrire à la Revue sur glace;
v.   Obtenir l’inscription d’un test auprès de Patinage Canada par l’intermédiaire du Club;
vi.  Recevoir une bourse;
vii. Recevoir un remboursement.

2.2 Priorité d’inscription

a) Pour la session Automne-Hiver, les patineurs du CPAB, inscrits à la saison précédente, ainsi que leur fratrie, auront priorité d’inscription sur les nouveaux patineurs. Pour chacun des groupes de priorité, les inscriptions se feront sous le principe du premier arrivé premier servi.

b) Pour la session de Printemps et d’Été, seuls les patineurs de la session Automne-Hiver précédente pourront s’inscrire et aucune priorité ne sera accordée. Les inscriptions se feront sous le principe du premier arrivé premier servi.

2.3 Statut d’un patineur

a) Il existe 3 statuts de patineur :

• Patineur du Patinage Plus (PP)
• Patineur Semi-Privé (Groupe Star)
• Patineur Privé

b) Un patineur peut avoir qu’un seul statut lors d’une session. Une exception est cependant accordée au patineur Semi-Privé qui désire changer de statut pour patineur Privé. Le changement est autorisé jusqu’au dernier cours avant la période des fêtes en décembre.

2.4 Sélection des blocs de patinage

a) Un bloc est une séance de patinage proposée à l’horaire du CPAB.

b) Les patineurs du Patinage Plus (PP) qui respectent les critères d’admissibilité pourront s’inscrire à un seul bloc.

c) Les patineurs du Semi-Privé « Groupe Star » qui respectent les critères du d’admissibilité, devront s’inscrire à 2 blocs imposés dans l’horaire.

d) Les patineurs privés qui respectent les critères d’admissibilité, devront s’inscrire à un minimum de 2 blocs pour les sessions d’Automne-Hiver et de Printemps. Les blocs choisis devront correspondre à leur niveau de patinage (Star 1 à Star 10). Les blocs identifiés « open » incluent tous les niveaux entre Star 1 et Star 10.

e) Un patineur ayant obtenu son écusson 4 et plus, peut s’inscrire sur les blocs privés tant qu’il respecte les critères d’admissibilité. Il pourra s’inscrire seulement sur les blocs où le niveau Star 1 est autorisé.

f) Un patineur inscrit sur un bloc PP ou semi-Privé, s’il a obtenu l’écusson 4, pourra suivre des cours privés en utilisant une Parcelle (voir la section « Parcelles » pour plus de détails). Il pourra utiliser sa Parcelle uniquement sur les blocs où le niveau Star 1 est autorisé et devra au préalable engager un entraîneur privé et convenir avec ce dernier les honoraires des leçons.

2.5 Nombre de patineur par bloc

Le nombre de patineur maximum par bloc sera déterminé de la façon suivante :

a) Blocs de Patinage Plus :

• PP3-5 : 40 patineurs maximum
• PP5 : 60 patineurs maximum

b) Blocs Groupe Star 

• 40 patineurs maximum

c) Blocs Privé :

• Open (tous les niveaux de Star 1 et plus): 18 patineurs
• Star 1 à 5 : 20 patineurs
• Star 6 et plus : 18 patineurs

2.6 Modification de l’horaire et activités

a) Le CPAB se réserve le droit de modifier l’horaire, les classifications et même d’annuler toute activité si le nombre d’inscriptions est insuffisant.

b) Le CPAB n’est pas responsable des cours annulés en raison d’évènements de tout genre (exemple session de tests de patinage, événements spéciaux, tournois de hockey et de ringuette) ou en raison d’intempéries, panne d’électricité ou tout autre événement hors du contrôle du CPAB. En cas d’annulation de cours, le CPAB ne fera pas de reprise de ces cours ni de remboursements pour les cours perdus.

3.   POLITIQUE DE MODIFICATION OU ANNULATION D'INSCRIPTION

3.1 Fausses déclarations :

a) Toutes fausses déclarations quant au nom du patineur, son âge, son adresse et le nom de son parent/tuteur, entraînera une expulsion automatique de son adhésion au Club de patinage artistique de Brossard, sans possibilité de remboursement et une pénalité de 100$ sera facturée à la personne qui aura procédé à son inscription.

3.2 Modification d’un bloc :

a) Pour toute demande de changement de bloc : vous devez faire une demande par écrit à inscription.cpab@gmail.com et un préavis de 10 jours est requis pour le traitement de votre demande.

b) La demande de changement de bloc sera autorisée uniquement si le patineur répond aux critères du bloc demandé et sous réserve de places disponibles. Des frais administratifs de 10$ seront facturés par modification. Aucune possibilité de changer de bloc après le jour de l’action de grâce de la saison en cours.

c) Les patineurs du Groupe Star pourront changer de statut avant le dernier cours précédant la période des fêtes. Après ce délai, il ne sera plus possible de changer de statut « patineur Groupe Star » à « patineur Privé ».

3.3  Annulation d’un bloc :

a) Pour toute demande d’annulation de bloc : Vous devez faire une demande par écrit à inscription.cpab@gmail.com et un préavis de 10 jours est requis pour le traitement de votre demande.

b) Si vous annulez une inscription après le jour de l’action de grâce de la saison en cours, aucun remboursement ne sera possible.

c) Si vous annulez une inscription au plus tard le jour de l’action de grâce de la saison en cours, nous vous chargerons des frais administratifs de 60$ + un montant équivalent au prorata des cours qui auront été donnés jusqu’au traitement de votre demande et ce, même si votre enfant ne s’est pas présenté au cours.

d) Pour les patineurs de cours privé : Si vous annulez un bloc mais conservez un minimum de 2 blocs, l’annulation du bloc sera considérée comme une modification.

e) Aucun remboursement n'est possible pour les sessions de printemps et d'été.

4.   POLITIQUE DE REMBOURSEMENT ET MODALITÉS DE PAIEMENT

4.1 Modalité de paiement

a) Les paiements faits sur AMILIA sont payables par carte de crédit seulement.

b)  Les paiements pour les tests, les compétitions ou autres activités sont payables selon les modalités prévues par le responsable de l’activité en question.

4.2 Remboursement :

a) Si un remboursement est autorisé, il sera fait de la façon suivante :

• Pour les paiements faits sur la plateforme AMILIA, le remboursement se fera uniquement par crédit au compte sur Amilia, si le patineur est actif au sein du CPAB. Si le patineur quitte le CPAB, le remboursement se fera sur la carte de crédit utilisée lors de l’inscription.
• Pour les paiements fait par chèque, le remboursement se fera par chèque.
• Pour les paiements en argent comptant, le remboursement se fera en argent comptant si l’argent n’a pas été déposé dans le compte bancaire du CPAB. Si l’argent a été déposé dans le compte, le remboursement se fera par chèque.

4.3 Chèques :

a) Des frais de 30$ s’appliqueront pour tout chèque émis au nom du CPAB et qui nous sera retourné sans fonds ou qui sera refusé pour une raison quelconque.

b) Les chèques qui seront remis aux membres du CPAB, s’ils sont perdus ou s’ils ne sont pas encaissés dans les 6 mois de son émission, ne seront pas réémis. Il est donc de la responsabilité du membre de voir à l’encaissement de son chèque.

c) Les chèques émis aux membres du CPAB peuvent leur être remis en personne ou par la poste, à la discrétion du CPAB. Tout chèque expédié par la poste sera envoyé à l’adresse du membre déclaré dans son profil AMILIA. Le membre a donc la responsabilité de mettre à jour ses informations dans son profil AMILIA. 

5.   LES ENTRAÎNEURS

5.1 Pour répondre aux critères de sélection et/ou accréditation, les entraîneurs provenant du CPAB devront minimalement posséder 2 niveaux OR parmi les disciplines suivantes : Habiletés, Style libre, Danse. Ces critères ne s’appliquent pas aux chorégraphes et spécialistes techniques.

5.2 Pour répondre aux critères de sélection et/ou accréditation, les nouveaux entraîneurs de l’extérieur devront être triple Or dans les disciplines suivantes : Habiletés, Style libre, Danse. Ces critères ne s’appliquent pas aux chorégraphes et spécialistes techniques.

5.3 Pour les remplacements à court terme pour les cours de groupe du CPAB, la priorité est donnée aux entraîneurs du CPAB selon le critère d’ancienneté et la grille de pointage établie par le CA. En dernier recours, le club ira choisir à l’extérieur, toujours selon le critère d’ancienneté. Pour tout remplacement à long terme, le CA conserve un pouvoir discrétionnaire.

5.4 Les entraîneurs du CPAB qui ont une ancienneté d’un minimum de 5 années en tant que membre patineur du CPAB, peuvent soumettre une demande d'inscription pour leurs enfants au club même s'ils ne sont pas résidents de Brossard. Pour plus d'informations, l'entraîneur doit faire une demande par écrit au conseil d'administration.

6.   LA MUSIQUE LORS DES SÉANCES DE PATINAGE SUR LES BLOCS PRIVÉS

6.1 Seulement les patineurs et les entraîneurs ont le droit de mettre la musique. Les parents n’ont aucunement le droit de manipuler la musique.

6.2 Seuls les entraîneurs peuvent se promener sur la glace avec leur cellulaire pour y faire jouer de la musique. Cependant, ils devront le faire d’une façon sécuritaire.

6.3 Les entraîneurs et les patineurs devront trouver une méthode pour inscrire l’ordre des demandes des musiques. Par exemple, ils peuvent écrire sur la vitre de la bande les noms des patineurs.

6.4 La priorité de la musique sera établie de la façon suivante :

• Les demandes des entraîneurs dans le cadre d’une leçon ont priorité sur celles des patineurs.
• Les solos ou danse seront joués par ordre chronologique des demandes. On peut faire une 2e demande de solo mais uniquement si les 1ere demande ont toutes été jouées avant les 2e.
• S’il n’y a pas de demande on peut mettre de la musique d’ambiance.
  
  

7.   RESPONSABILITÉ

7.1 CPA Brossard ne sera pas tenu responsable pour tout dommage, blessure ou perte de biens subis par l'un de ses membres, invités ou visiteurs et ce, peu importe la nature ou la cause de ce dommage, de cette blessure ou de cette perte. Chaque membre, invité ou visiteur, utilise les installations du CPA Brossard à ses propres risques.

7.2 Le CPAB se réserve le droit de modifier les politiques du Club ou d’ajouter de nouvelles politiques en tout temps.

7.3 Pour bénéficier des privilèges du club, il est de la responsabilité des patineurs de répondre en tout temps aux règlements et exigences du club. À défaut, de se conformer aux règlements, le club n’est pas tenu d’octroyer un quelconque privilège.